Votre panier est actuellement vide !
Mentions légales
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Avantages Culture et Loisirs (ACL) est une association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle).
Siret : 819 574 427 00038 – APE : 94.99Z
Conditions d’utilisation
Le site (accessible par l’URL suivante : https://avantages-culture-loisirs.fr) est exploité dans le respect des législations française et européenne. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société ACL.
ACL ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Responsable éditorial
Avantages Culture Loisirs
4 rue Docteur Oberkirch
67600 Sélestat
Tél. : + 33 (0)3 67 09 14 36
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible, le site étant périodiquement remis à jour, mais pourrait toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail à contact@avantages-culture-loisirs.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
ACL ne peut pas vérifier l’intégrité de l’ordinateur connecté à son site Internet. Par conséquent, tout contenu téléchargé depuis le site internet de ACL se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ACL ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de ACL.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société ACL. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Règlement 2016/679 du Parlement Européen.
ACL, grâce à sa charte de déontologie (consultable sur son site Internet, ou en cliquant ici), est en conformité avec le règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, et s’engage à en respecter strictement le contenu.
Droit d’accès
En application de ce règlement, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par toute voie de contact (E-mail, téléphone, courrier) auprès de ACL, ou simplement en écrivant à cette adresse : contact@avantages-culture-loisirs.fr.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers, hormis éventuellement pour les commandes indispensables auprès d’entreprises tierces pour la bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute. Celui-ci sera alors informé et son approbation sera demandée expressément.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ACL, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de ACL. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
ACL est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil (accessible à l’URL suivante : avantages-culture-loisirs.fr), à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf avec l’autorisation expresse et préalable de ACL.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par e-mail à cette adresse : contact@avantages-culture-loisirs.fr).
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.
Hébergeur
Le site internet de ACL est hébergé exclusivement sur les serveurs de ACL.
Conditions de service
Ce site est proposé en langages HTML5, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome.
Informations et exclusion
ACL met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de ACL, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. ACL n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site pourra éventuellement utiliser des cookies. Il s’agit de petits fichiers texte stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Vous serez avisés, le cas échéant, lors de votre visite sur un des sites internet de ACL, et votre acceptation vous sera expressément demandée.
Liens hypertextes
Les sites internet de ACL peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
ACL ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ACL ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de ACL, il lui appartiendra d’adresser au préalable sa demande de mise en place d’un hyperlien en formulant sa demande par mail à ACL. ACL se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Recherche
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que ACL reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
Précautions d’usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, malwares, etc….
Responsabilité
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par ACL apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toute vérification de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. ACL ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations, ou de leur absence, contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
Contactez-nous
ACL est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@avantages-culture-loisirs.fr.